Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE
LE PUBLIC SYSTEME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3214963
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE de LE PUBLIC SYSTEME

Présentation de la marque MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE

Déposée le 13 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PUBLIC SYSTEME domicilié(e) 40 rue Anatole France ,92594 Levallois Perret - 92594 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick VILBERT Avocat à la Cour domicilié(e) 67 Bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIFASIA - MIFAS - MARCHE INTERNATIONAL DU FILM ASIATIQUE DE DEAUVILLE est expirée depuis le 13 mars 2013.

LE PUBLIC SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : LPS FRANCE , MARKETING DE COMMUNAUTE , LES RENCONTRES INTERNATIONALES DES TALENTS DU FUTUR LES TREMPLINS DU 7e ART , UNITED AGENCIES NETWORK , ÉCO-ÉVÉNEMENT , LE PUBLIC SYSTEME IMAGE , PAVILLON CREATION , E - CONVENTION CENTRE , FITAC , MIDNEXT FORUM


LE PUBLIC SYSTEME, Société Anonyme - 40 rue Anatole France ,92594 Levallois Perret - 92594 - France


Maître Patrick VILBERT Avocat à la Cour - 67 Bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêt de livres. Production de films, location de films. Location d'enregistrements sonores. Locations de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de festivals, colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.